Mentions légales

1) Informations légales

Raison sociale : Micro-entreprise
Localisation : 5 rue de la musique – Aniane – 34150 – France
SIRET : 849 884 275 000 17
TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts
Date de début d’activité : 12/04/2019
Représentant légal : Jeremy Olier
Téléphone : 06 27 80 40 04
Mail : contact@jeremyollierphotographe.fr

2) Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent toutes les photographies, les textes et les illustrations sont la propriété exclusive de Jeremy Ollier.

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3) Politique de confidentialité

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les données personnelles collectés par le formulaire de contact sont les suivantes : nom, prénom, email et numéro de téléphone. Ces informations ne feront jamais l’objet de publication, d’échange, de transfert ou de vente à un quelconque tiers.

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